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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (S.A.), Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL.

Numéro de dépôt :
1301429
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1995
Marque figurative de CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301429.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 1995.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , MUTULAR , MUTULAR , LE BON GASCON , LE SAVOUREUX


CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (S.A.), Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Conserves de fruits et légumes, de viande, de fruits secs. Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.